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Le cannabis en Californie

Cultiver, posséder, fumer en toute légalité ? Pas si simple.

Environ 750,000 personnes ont été arrêtées en 2012 pour avoir violé une loi concernant la marijuana, cela fait une arrestation toutes les 42 secondes et 48% des arrestations liées à la drogue : il y a plus d’arrestations pour possession de cannabis que toutes les arrestations pour crimes violents combinées. Et pourtant, la Californie autorise depuis 1996 la culture, la possession et l’utilisation de la marijuana, à des fins médicales. Petites précisions sur cette législation qui monte souvent trop vite à la tête.

Le cannabis aux Etats-Unis

Fumer, c’est bon pour la santé ?

Le premier état des Etats-Unis à avoir légalisé la marijuana pour un usage strictement médical reste la Californie, en 1996, avec l’adoption de la Proposition 215 ou « Compassionate Use Act ».

Depuis, 22 états et Washington D.C. ont passé des lois similaires, et 11 autres états ont également autorisé l’utilisation de THC (tetrahydrocannabinol, molécule contenue dans le cannabis) pour des raisons médicales dans certaines situations, ou au moins la possibilité d’invoquer l’usage médical de la marijuana afin d’échapper à des poursuite plus sévères.

Deux états, le Colorado et Washington ont légalisé l’utilisation du cannabisà usage totalement libre pour les plus de 21 ans. Le Colorado est alors devenu le premier état des Etats-Unis à légaliser le cannabis, mais également le premier endroit sur terre où la marijuana est réglementée par l’état, depuis la plantation des petites graines à la fumette. Le cannabis est alors, au Colorado, le produit le plus taxé avec 25% de taxes à payer pour les boutiques en vendant (plus 2,9% de taxes d’état).

L’herbe et la loi

Il existe donc plusieurs degrés de lois concernant le cannabis aux Etats-Unis :

• « Marijuana legislation » : Ce sont les lois qui autorisent la possessionet l’usage de cannabis.
• « Marijuana Decriminalization » : Ces lois réduisent les peines en cas de possession ou d’usage illégal de cannabis en petites quantités d’une peine pénale à une peine civile.
• « Medical Marijuana » : Ces lois permettent à un individu accusé pour possession de marijuana de se défendre en prouvant qu’il en possède à usage médical.

Le cannabis en Californie

Culture et consommation à des fins médicales

La proposition 215 de 1996 a alors autorisé la consommationmais aussi la culture du cannabis à des fins médicales. Tout cela reste bien entendu très régulé, et California NORML regroupe les différentes lois qui réglementent la culture, la consommation et la vente de marijuana en Californie.

Chaque malade ayant sa « Medical Marijuana Identification Card » Californienne peut alors planter chez lui autant de marijuana qu’il a besoin pour soulager ses maux (le procureur général a tout de même estimé que cela devrait environ être 6 pieds mûrs, ou 12 pieds non mûrs), ou acheter de quoi se détendre.

Comment cultiver et vendre du cannabis en Californie ?

Si vous voulez vous lancer dans une opération groupée, vous pouvez monter ou rejoindre une « cooperative », qui ne devra alors cultiver que ce qui est nécessaire à l’usage de ses membres – il n’y a pas de limite concernant le nombre de membres, et tous les membres n’ont pas à participer à l’entretien des pieds.

Il n’est pas possible de faire pousser cette coopérative n’importe où, et certains comtés les ont complètement bannis de leurs limites. Il convient donc de consulter un avocat avant de se lancer dans la grande aventure verte.

C’est grave, docteur ?

Obtenir sa Medical Marijuana Identification Cards

Le California Department of Public Health est en charge de délivrer les Medical Marijuana Identification Cards MMIC, qui protègent alors plus ou moins leurs détenteurs s’ils sont arrêtés en possession de drogue.

Il faut habiter en Californie lorsque vous faites votre demande, et fournir différents documents :

• Une copie du certificat médical de votre médecin, prouvant que vous avez besoin de marijuana pour soulager vos souffrances ;
• Une preuve d’identité : un permis de conduire californien, ou une carte d’identité délivrée par le gouvernement ;
• Une preuve d’habitation : une facture, votre carte grise de voiture…

Les prix des MMIC varient selon les comtés, et la carte reste le plus souvent valable un an. Pour la renouveler, il vous faut fournir les mêmes papiers que pour la carte initiale. La MMIC est valable partout en Californie, mais peut-être pas dans les autres états ayant autorisé l’usage médical de la marijuana (la Californie ne reconnaît, elle, aucune autre carte).

Fumer, et mieux respirer ?

Pour obtenir votre Medical Marijuana Identification Card, il faut prouver que vous souffrez d’une « serious medical condition » ; Le California Department of Public Health liste par exemple le SIDA, l’anorexie, l’arthrite, les migraines, les douleurs chroniques, les nausées sévères, ou d’autres symptômes qui empêcheraient une personne de mener une vie normale.

Vous pouvez ensuite chercher votre cannabis dans un dispensaire, qui sont listés sur ce site :  WeedMaps.com.
Vous pouvez également y trouver des médecins pour trouver un professionnel près de chez vous. A défaut de fumer, vous pouvez aussi « manger vert » : certains dispensaires ou coopératives proposent des petits cakes au riz soufflé, du bœuf séché, des cookies, des pop corns, des boissons, du thé, le tout agrémenté de THC.

Une loi peut en cacher une autre

Certes, plusieurs états ont légalisé le cannabis, pour un usage strictement personnel ou médical, mais il ne faut pas oublier que faire pousser, fumer, utiliser ou revendre de la marijuana, même à usage médical, reste totalement illégal selon la loi fédérale.

Même si des accords ont été établis entre les entités fédérales et étatiques, les « Feds » continuent de punir sévèrement les cultivateurs, revendeurs et consommateurs de cannabis.
Rien n’est donc à prendre à la légère.